Les Opérations Sur Titres

Auteur : Amine Bouterfas

1. Concept d’une Opération Sur Titre

1.1 Qu’est-ce qu’une OST ?

1.2. Familles d’OST

Les Opérations Sur Titres sont décidées lors d’assemblées générales.

=> Les Opérations Sur Titres sont nombreuses et nous pouvons les classifier de différentes façons.

Les principaux types d’OST sont triés par :

Le niveau d’intervention des porteurs sur l’OST (obligatoire / volontaire)
Le niveau de complexité (simple / complexe)

1.2.1. Obligatoire vs volontaire

Selon le niveau d’intervention du porteur sur l’Opérations Sur Titres, nous pouvons distinguer 3 types d’OST :

1.2.2. Simple vs Complexe

OST Simples

Ce sont les versements d’une rémunération en numéraire (dividendes). Elles constituent les opérations les plus « courantes ».

Lors des assemblées générales, les actionnaires et les dirigeants ont une vision différente sur la répartition du bénéfice.

=> Un dividende élevé constitue un signal positif pour l’entreprise sur les marchés financiers.

OST complexes

Elles affectent les caractéristiques du titre. Elles sont liées à la vie de la société cotée. Une action ou un choix de la part du porteur est souvent attendu.

Nous distinguons 4 catégories d’OST complexes :

Pour résumer :

1.3. Acteurs

Lorsqu’une Opération Sur Titre a lieu, différents acteurs interviennent avec des rôles bien précis.

Emetteurs : Ils sont à l’origine des OST qui affectent les titres (actions, obligations) qu’ils ont émis.
Porteurs : C’est le bénéficiaire de l’OST, celui qui détient les titres (de l’autre coté de la chaine).
Diffuseurs d’informations financières : Ils centralisent et rediffusent à leurs abonnés les informations relatives aux OST.
Teneurs de compte / conservateurs : Ils doivent informer leurs clients des OST les concernant et de les exécuter en fonction de leurs instructions.
Centralisateur : Joue le rôle d’interface entre l’émetteur et les établissements teneurs de comptes.
Services aux émetteurs : Ils gèrent les flux d’espèces et de titres entre les émetteurs et les teneurs de comptes conservateurs. Ils assurent, en sus de la centralisation des OST (voir plus bas), les services de gestion du nominatif, l’organisation des Assemblées Générales, la gestion des plans de stock-options…
Dépositaires centraux : Ils doivent tenir à jour le compte émetteur du titre. Ils sont habilités à appliquer directement sur les comptes titres de leurs adhérents les OST sur stocks telles que les divisions. Les émetteurs peuvent leur déléguer l’exécution du paiements des dividendes.
Autorités tutelle : Elles interviennent pour donner leur autorisation à une OST, comme dans le cas des OPA. Elles définissent également les obligations des établissements teneurs de comptes conservateurs vis-à-vis de leurs clients dans le traitement des OST.

2. Opérationnel

2.1. S’informer et traiter l’information

L’OST est généralement décidée lors de l’Assemblée Générale de la société émettrice.

Exemple : Suite à l’Assemblé Générale, la société émettrice A décide de distribuer des dividendes payables en numéraire (espèce) ou en titre.

Le détail de l’OST sera diffusé via les teneurs de compte et les supports spécialisés (diffuseurs d’informations financières). Le porteur du titre sera prévenu par son teneur de compte.

Apres avoir détecté la distribution de la société A, le teneur de compte informe ces porteurs dont Monsieur Durant des détails de l’OST (la date de paiement, les choix entre espèce et titre, les conditions, les taux etc).

Une fois que les autorités de tutelle donnent leur accord, un délai est prévu pour d’éventuelles négociations des droits à OST entre investisseurs. Il peut y avoir un blocage des titres (plus de transaction possible) ou une suspension de cotations (lors d’OPA).

Dans notre exemple, il n’y aura ni blocage ni suspension des cotations.

Le recensement consiste à identifier pour une date précise (date d’enregistrement) tout les comptes des clients qui vont être impactés par l’OST et les quantités de titres concernées.

Le teneur de comptes informe Mr Durant (avis d’OST) qu’il est éligible pour l’OST avec une quantité de 1 000 titres de la société A.

2.2. Décider

Pour toute OST avec option (obligatoire ou volontaire), il y a une période qui s’ouvre (minimum 10 jours) afin de laisser le temps aux investisseurs de participer ou non à l’OST et des modalités proposées.

Pour les OST obligatoires avec option, un choix par défaut est appliqué si le porteur ne répond pas dans la limite de temps accordée.

Le choix de l’investisseur est transmis au teneur de compte.

Monsieur Durant a 10 jours pour répondre à l’OST avec deux choix possibles :

1/ paiement du dividende en espèce (choix par défaut).
2/ paiement du dividende en titre.

M. Durant oublie de répondre à l’OST, par défaut le choix 1 paiement en espèce sera retenu par le teneur de compte.

S’il y a eu un blocage des titres ou une suspension de cotations, celles-ci sont débloquées.

Dans notre cas, il n’y a pas eu de blocage donc aucun déblocage n’est attendu.

=> Le résultat de l’OST est connu quelques jours après la fin de cette période d’OST.

2.3. Vérifier et traiter le résultat de l’OST

Une fois toute les réponses collectées par le teneur de compte, le conservateur se retourne en direction du centralisateur de l’Opération Sur Titre afin de :

– Présenter les titres, les droits ou les espèces qu’il a collectés auprès de sa clientèle

– Obtenir en échange les titres nouveaux ou les espèces issus de l’opération

Le teneur de compte présente au centralisateur l’ensemble des réponses de sa clientèle (le choix par défaut pour une quantité de 1 000 de M. Durant est compris dedans).
La société A remet au centralisateur la somme globale à mettre en paiement, les établissements teneurs de compte vont adresser au centralisateur des messages de remise de coupon indiquant combien de titres ils détiennent pour le compte de leurs propres clients. En échange le centralisateur leur paie le montant global qui leur revient.

L’OST est ensuite exécutée. Cela consiste à enregistrer aux comptes titres et espèces des clients le résultat final de l’OST, en tenant compte éventuellement de la fiscalité.

M. Durant se voit créditer un montant de 400€ (montant total des dividendes auxquels il avait droit) dans son compte espèce en tenant compte éventuellement de la fiscalité.

Processus OST Dividende